MENTIONS LÉGALES

Nom du site : www.groupesouris.fr

Éditeur du site
Directeur de la publication : M Stolle Sebastien
Email : contact@groupesouris.com
Adresse : 14, rue du Haut de la Cruppe
59650 – VILLENEUVE D’ASCQ
Tél : 03.20.19.00.50
Forme juridique : SARL
Raison sociale : PRINTSA
SIRET : 44151556600046
Capital : 626 000,00 €
TVA Intracommunautaire : FR70441515566

Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 €,
dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site web : www.ovh.com
Le site utilise WordPress comme système de gestion de contenu.

Conditions d’utilisation
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Cookies
Pour retrouver l’ensemble des informations relatives à l’utilisation et au paramétrage des cookies, veuillez cliquer ici : « En savoir plus et paramétrer les cookies ».
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.
L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Droits relatifs aux données personnelles
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Propriété intellectuelle
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet, sans consentement du Directeur de la publication, d’aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

Médiation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants issus de l’ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016, vous avez la possibilité en cas de litige de recourir gratuitement au Médiateur de la Consommation relevant de notre secteur d’économie en vous reportant au site de la Commission d’Évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation chargée d’établir et de mettre à jour la liste des médiateurs :
http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso

Propriété du site
Le présent site est la propriété de Groupesouris Communication by PrintSA,
établissement situé au 14, rue du Haut de la Cruppe – 59650 Villeneuve D’Ascq Cedex – contact@groupesouris.com